• Conseil Municipal du 18 sept 2015

    Un conseil qui s’annonçait formel et qui finalement aura duré 5 heures! De nombreuses questions ont permis d’ouvrir plusieurs débats: crise des réfugiés, risques d’inondation, restauration collective, zone commerciale de La Londe …

    Quartier de la gare: étude de circulation en cours

    “Non, Hyères n’est pas victime de l’augmentation du cadencement des TER, elle en est bénéficiaire” ai-je du préciser face au discours négatif récurrent du Maire. La SNCF va participer à hauteur de 50% à l’étude de circulation dans le quartier de la gare. Bonne nouvelle. Nous avons souligné, une fois de plus, le manque d’anticipation de la commune dans ce dossier.

    Commande publique: fourniture d’énergie électrique – mise en appel d’offre

    Monsieur le Maire, au mois de mars 2015 une administrée vous envoyait un courrier dans lequel elle vous demandait de vous engager dans la transition énergétique en choisissant, pour tout ou partie des besoins en électricité de la ville, un fournisseur d’électricité 100% renouvelable. Elle attend toujours votre réponse et peut-être qu’aujourd’hui vous voudrez bien la lui apporter. Permettez moi auparavant d’appuyer sa demande, que je vais sans doute édulcorer, elle m’en excusera j’espère mais je ne voudrais pas effrayer l’assemblée avec des exigences que vous qualifieriez peut-être encore de retour à la bougie… restons modestes…
    Nous pourrions par exemple, pour l’île de Port Cros, cœur de parc, afficher une exemplarité en choisissant un fournisseur d’énergie 100% renouvelable pour les équipements publics. Et si vous voulez bien consentir que Porquerolles le mérite aussi, on étend le lot aux deux îles.
    Hyères soutiendrait ainsi, par une contribution somme toute modeste (quelques dizaines d’€ supplémentaires), le développement des énergies renouvelables et les investissements dans de nouveaux moyens de production. Cela serait bon pour la planète et excellent pour notre image!
    Je vous propose donc de rajouter à ce marché un 3ème lot concernant la fourniture d’énergie électrique 100% renouvelable.

    S’en est suivi un dialogue de sourd, le Maire ne comprenant pas ce que je demandais, s’imaginant que je voulais mettre des éoliennes à Port Cros… J’ai tenté d’expliquer comment fonctionnait un fournisseur d’énergie 100% renouvelable, je ne suis pas sûre de l’avoir fait aussi bien qu’aurait pu le faire notre amie Sylvie, ambassadrice d’Enercoop. Réponse du Maire: peut-être, on verra, mais pas pour ce coup-ci… Chiche! Je ne vais pas lâcher, j’y reviendrai s’il le faut chaque année.

    Demande de prorogation des délais pour la mise en accessibilité des établissements publics, pour raisons financières

    Monsieur le Maire, je vais faire deux observations, une sur le fond, l’autre sur la forme.
    Je regrette que l’enjeu majeur de l’accessibilité n’ait pas été mieux prix en compte par notre ville. Il suffit d’observer la voirie pour s’en rendre compte; mieux, de demander aux personnes concernées comment elles vivent la ville. Les personnes concernées par le handicap, c’est 10 millions de citoyens, auxquels il faut ajouter toutes les personnes à mobilité réduite (personnes âgées, parents avec poussette, blessés temporaires…). L’accessibilité est une obligation nationale depuis 1975. Nous sommes 40 ans après, encore à solliciter des délais… C’est une véritable faillite morale de notre société.
    Sur la forme maintenant: les collectivités locales qui sont actuellement dans l’incapacité de financer l’agenda d’accessibilité programmé (Ad’Ap) sont celles dont les marges d’autofinancement sont ≥ à 0,97 et leur taux d’endettement ≥ à 1,2. Sommes-nous dans ce cas? Il ne me semble pas, mais je vous laisse le soin de nous dire ce qu’il en est. D’autre part, sauf erreur de ma part, la date limite de dépôt de la demande était le 27 juin 2015 (3 mois avant la date limite du dépôt de l’Ad’Ap le 27/09/2015). Donc, ou vous l’avez déjà déposée et cette délibération vient après coup, ce qui pose un problème, ou nous sommes hors délai et cette délibération n’a plus de raison d’être!

    Réponse: mes interventions sont comme toujours générales et émotionnelles. Toutes les communes demandent cette prorogation.
    Rien sur le hors délai de cette demande, ni sur les conditions auxquelles doivent répondre les communes pour y prétendre. A croire que les textes émanant du ministère de l’Ecologie et du Développement Durable et de l’Energie ne constituent pas une obligation à s’y conformer…
    Il faut savoir que l’Ad’Ap concerne les communes qui ne se sont pas mises en règle avec la loi au 1er janvier 2015. Il s’agit alors de réaliser un agenda précis des actions à entreprendre avec un engagement financier, pour être en règle avec la loi. Agenda à déposer avant le 27/09/2015. Demander la prorogation de cet agenda c’est la démonstration que la commune n’a pas été en capacité de monter un échéancier. Dit de façon plus directe, c’est la preuve qu’elle n’y a pas travaillé….
    Restons cependant justes: les principaux établissements recevant du public sont aujourd’hui aux normes (bibliothèque, piscine, mairie…), 1,5M€ ont déjà été dépensés, il resterait encore 4,9M€ à investir (informations reçus en commission).
    Vote contre du Groupe Agir pour Hyères

    Question écrite: accueil des migrants

    Monsieur le Maire, Après tant de naufrages en Méditerranée et d’images de réfugiés désespérés fuyant la guerre et le chaos au péril de leur vie, il aura fallu la photo d’un enfant syrien de 3 ans mort sur une plage turque, pour provoquer un sursaut des consciences à travers l’Europe.

    Depuis des initiatives citoyennes se multiplient pour aider et héberger les réfugiés. Plusieurs responsables politiques et élus locaux français ont lancé des appels à la mobilisation en faveur des réfugiés fuyant les territoires en guerre de l’est et du sud de la Méditerranée. Le pape François a lancé un appel à toutes les communautés de l’Église catholique pour accueillir des familles, sans discrimination entre migrants économiques et réfugiés de guerres. La sénatrice de l’Orne, Nathalie Goulet, , a diffusé la première une pétition, le 3 septembre, appelant le président français et le président de l’AMF à « organiser au plus vite une consultation des 36 000 maires de notre pays pour recenser les capacités et les propositions d’accueil ». Sa pétition a atteint 60 000 signatures en quelques heures.

    Le ministre de l’intérieur, Bernard Cazeneuve, s’est adressé à l’ensemble des maires de France pour les inviter à se rendre samedi 12 septembre place Beauvau afin d’avoir une réunion de travail pour accueillir les réfugiés avec “organisation” et “méthode”. Vous avez déclaré à Var Matin que vous ne pouviez vous rendre à Paris mais que « Hyères assumera ses responsabilités pour accueillir, si nécessaire, des réfugiés ». Vous avez également dit que Hyères contribuerait dans des proportions conformes à ses possibilités mais surtout après que le gouvernement ait précisé les conditions d’accueil en terme de distinction migrants/réfugiés, de durée, d’accompagnement financier et d’insertion économique.

    Monsieur le Maire, en ce qui concerne la nécessité d’accueillir, agir vite et massivement n’est plus une option. L’Europe doit s’ouvrir aux réfugiés qui frappent à sa porte. C’est la seule réponse cohérente face à la tragédie. En effet, à rebours de ceux qui protestent déjà du caractère utopique d’une telle proposition, une réalité s’impose : tant que dureront les multiples conflits autour de la Méditerranée, nul discours de « fermeté » ni politique de fermeture ne retiendront les parents de Syrie ou d’ailleurs de fuir pour tenter de mettre leurs enfants à l’abri ; or tant que nous dresserons des obstacles à leur arrivée dans des conditions normales, ils continueront à mourir sur les plages et les routes d’Europe. Dès lors, ne pas aller à leur secours avant que le voyage ne leur soit fatal et ne pas leur garantir asile et protection comme la convention de Genève nous y oblige, est irresponsable et potentiellement criminel.

    Et pour les esprits chagrins, qui peut prétendre que l’Europe serait en péril en accueillant une population qui représente moins de 0,5% de ses habitants ?

    Aujourd’hui les Français sont majoritairement favorables à l’accueil de migrants et de réfugiés, une opinion qui a progressé de 9 points entre le début du mois de septembre et aujourd’hui.

    Monsieur le Maire, nous regrettons que personne du conseil municipal n’ait pu se joindre à la réunion de travail du 12 septembre à Paris. Nous espérons que cela n’aura pas empêché un rapprochement avec les services de l’Etat du Var et les autres communes du département. Si nous souhaitons comme vous que l’Etat donne un cadre et un soutien logistique, nous insistons auprès de vous pour ne pas attendre tout d’un Etat qu’à d’autres moments on trouvera trop interventionniste.
    La misère n’attend pas. Les hommes, les femmes et les enfants qui sont aujourd’hui à nos portes ont besoin tout de suite d’une main secourable.

    La société civile l’a bien compris qui s’est mobilisée et organisée sans attendre : des associations varoises, comme l’Union diaconale du Var, sont déjà au travail. Il est important que les politiques appuient, relaient, coordonnent ces initiatives.

    Monsieur le Maire, le Ministre de l’intérieur a été clair : seuls sont concernés par l’accueil des réfugiés les maires volontaires. L’Etat est pleinement mobilisé pour accompagner les initiatives.

    Allez-vous vous porter volontaire ? Et si oui, quelles initiatives allez-vous mettre en place ?
    Conformément à ses valeurs et la cohérence de son engagement notre Groupe apportera son soutien à toutes initiatives locales qui honorent la tradition d’accueil de la France.

    La Maire a eu l’occasion à plusieurs moment du conseil de répondre à cette question brûlante d’actualité, reprise également par le FN dans les termes “si le droit d’asile existe, le droit d’invasion n’existe pas”. Si Giran assure que la ville jouera son rôle, c’est seulement après que l’Etat ait donné le cadre, envisagé les aides etc… bref une attitude attentiste que j’ai dénoncée. Je n’ai pas trouvé le nom d’Hyères dans le réseau des villes solidaires.

    Question écrite: Inondations / Gapeau

    Monsieur le Maire,

    Début juillet vous avez fait le point sur les travaux d’urgence entrepris pour pallier aux inondations que subit régulièrement la ville: les berges érodées du Roubaud ont été renforcées, le chantier d’hermétisation de l’Oratoire est lancé, la création de la zone d’expansion de crues aménagées suit un calendrier serré, la sécurisation de la Sauvette est en cours. Concernant plus particulièrement le bassin versant du Gapeau, le syndicat mixte a été relancé et les services de l’Etat, les collectivités territoriales, les communes, ont manifesté une forte volonté d’avancer rapidement dans l’élaboration du SAGE. Tout semblerait donc aller dans le bon sens s’il n’y avait ce petit grain de sable : le lanceur d’alerte Mr Rouvier Stéphane souhaite se faire entendre des autorités compétentes sans y parvenir. Plusieurs articles dans la presse se sont faits l’écho de son désarroi.

    Ce passionné, professionnel indépendant et associatif de la gestion de l’eau en milieux naturels a fait l’expérience directe, lors des inondations de 1999, des effets de l’amarrage perpendiculaires à la rive des bateaux : les quilles s’opposent à la force du courant et créent des tourbillons qui se chargent de déchets. L’évacuation de ceux-ci et plus généralement le débit de l’eau en est ralenti. Cela créé des obstacles à l’évacuation du fleuve vers la mer, et donc participe à la montée des eaux en amont.

    Monsieur Rouvier s’appuie sur l’étude du phénomène appelé « allée de Von Karman » qui corrobore ses observations.

    On peut donc en effet suspecter les nombreux amarrages de bateaux le long de l’embouchure, de participer aux dramatiques phénomènes des inondations en amont, en ralentissant le débit du fleuve. Une partie seulement de ceux-ci sont garés sur berges pendant l’hiver.

    Monsieur Rouvier réclame donc aux gestionnaires la prise en considération de ce phénomène, et à minima un engagement ferme à orienter les bateaux dans le sens du courant en cas de crue.

    Monsieur le Maire, pensez-vous que la problématique soulevée par ce lanceur d’alerte mérite de retenir toute votre attention, au regards des effets dramatiques des inondations que nous avons vécues et dont nous savons tous que les mêmes conditions météorologiques se reproduiront, et si oui quelle réponse pouvez-vous apporter face à cette occupation du lit du Gapeau et de ses berges, peut-être mal appréciée en regard des inondations?

    Réponse: le dossier de Mr Rouvier a été transmis aux services, on étudie comment modifier les amarrages des bateaux dans l’embouchure du Gapeau.

    Question écrite: zone commerciale de La Londe

    Monsieur le Maire,

    La commune de La Londe prévoit l’aménagement d’un centre commercial en bordure de la RD 98, au nord des vieux Salins. Il s’agit un ensemble commercial sur un terrain de 2,7ha, d’une surface totale de vente de 8.555 m2, principalement destinée à l’alimentaire et autres commerces de détail.

    Cela ne peut pas concerner seulement la commune de La Londe, cela va aussi nous concerner directement parce que nos territoires sont proches et que l’aménagement de cette zone entre nos communes va nous impacter inévitablement.

    Quand nous avons refusé une nouvelle zone commerciale au Roubaud qui aurait menacé les commerces du centre-ville, nous voici face à un projet similaire qui aura les mêmes conséquences.

    D’ailleurs le Document d’Orientation Générale du SCOTT indique que le Pin Neuf – Pin Vieux à La Londe les Maures, est un site en mutation d’intérêt intercommunal et qu’en tant que tel sa valorisation et son organisation doit être pensé à l’échelle des communes environnantes.
    Monsieur le Maire, notre commune a-t-elle été consultée sur ce projet ?

    Il est à noter que la DDTM (Direction Départementale des Territoires et de la Mer) avait émis un avis défavorable en mai 2015: en effet, outre le fait que ce site à un intérêt inter-communal, il est également soumis à des critères de qualité qui ne semble pas être remplis : le projet va occasionner une très nette augmentation des flux de véhicules sur une voie communale et de transit important, l’accès par un transport en commun n’est pas prévu, ni les pistes cyclables pour y accéder. En outre l’extension de cette urbanisation n’est pas en continuité avec l’existant et ne peut être considéré comme un nouveau hameau intégré à l’environnement. C’est un vaste centre commercial qui a lui seul va déterminer l’identité du lieu, à deux pas du site classé des Salins. La loi Littoral n’est ici pas prise en compte.

    Enfin, cerise sur le gâteau, la zone de chalandise du projet indique bien qu’elle comprend notamment la ville de Hyères, qualifié de « principal grand pôle commercial de chalandise ». On ne saurait être plus clair : le projet prévoit une fréquentation de 65% de hyérois contre 11% de londais. Ce centre commercial, va siphonner les consommateurs hyérois, ni plus ni moins. La DDTM pointe bien que l’impact de ce centre sera une évasion commerciale mettant en cause la pérennité des commerces du centre-ville.

    Pourtant la commission départementale d’aménagement commercial du Var, où sont représentés les maires du Var ainsi que les intercommunalités, a voté pour ce projet a 10 voix contre une celle de LPO, en juin 2015. Il semblerait que nous n’ayons pas que des amis qui nous veulent du bien, pour approuver un tel projet.

    En vrac des arguments qui auraient dû être pris en compte

    – le site est inscrit dans la zone bleue de l’atlas des zones inondables (AZI), or le nombre de stationnement prévus, très largement supérieur à celui fixé par le PLU, va étendre l’imperméabilisation des sols au-delà des surfaces nécessaires. Au regard de son exposition dans le bassin versant, le choix d’étendre l’urbanisation ne parait pas judicieux.

    – aucune précision sur l’insertion paysagère, quand le centre commercial est contigu à un site remarquable

    – le projet est quasi-exclusivement accessible par véhicule. Quand les communes sont en train de travailler sur le PCAET, quand la COP21 demande l’effort de tous, c’est d’un cynisme sans nom.

    Nous sommes ici en face d’une conception de l’urbanisme qui est dépassée car elle ne prend pas en compte les défis d’aujourd’hui : lutter contre le réchauffement climatique, prévenir les risques, préserver une qualité de vie. Le Var voit les centres commerciaux poursuivre leur extension à un rythme régulier. Chaque ville veut rivaliser avec les voisines, faute de savoir inventer une autre forme d’urbanisme commercial.

    Monsieur la Maire, il nous faut nous opposer fermement à ce projet. Nous vous demandons solennellement de faire prendre par le conseil municipal une position claire afin de dire non à ce que nous considérons comme un projet néfaste. Ce pourrait être une motion que je suis sûre nous voterions à l’unanimité. Puis il nous faut intenter un recours. Une association l’a fait, nous devons le faire aussi.

    Réponse: Le Maire va tout à fait dans mon sens, il engage le conseil municipal à rédiger un texte de protestation, idée acceptée à l’unanimité. Cela prendra la forme d’une motion? d’un courrier au Préfet? A suivre…

    Pas inutile les questions, quand le Maire s’est plaint en début de conseil de l’inflation du nombre de questions, n’est-ce pas Mr Giran? 😉

    Question écrite: la halle place Comtesse de Noailles

    Monsieur le Député Maire,

    Ce nouveau bâtiment à caractère “industriel” se caractérise par une pauvreté architecturale. Il rompt par le style avec son environnement immédiat, la médiathèque. Il choque par le choix et la couleur “jaune” des matériaux. Il nous conduit à vous demander des explications :

    1. Pourquoi avoir établi un programme de ce projet sans respecter le patrimoine de la ville, l’environnement proche bâti (médiathèque) et sans y intégrer les constructions parasites comme les sanitaires publics et l’algeco des boulistes ?
    1. Pourquoi ne pas avoir lancé un concours d’architectes locaux avec un jury comprenant entre autres, l’architecte des bâtiments de France, celui de la médiathèque, et le président du CIL du quartier?
    2. Pourquoi n’a pas avoir investi dans les technologies photovoltaïques qui aurait permis de produire de l’énergie à partir du toit et de réduire le coût des dépenses énergétiques de la médiathèque?
    1. Pourquoi avoir organisé un appel d’offre limité aux entreprises générales, ce qui élimine de fait les entreprises locales?
    2. Enfin, la ville a investi 400 000€ dans ce projet, cette construction est-elle une dépense essentielle au moment où la ville cherche des économies?

    Réponse: la halle a eu l’aval de l’architecte des bâtiments de France. Une tranche conditionnelle intègrera plus tard les constructions “parasites”. Des panneaux photovoltaïques auraient assombri l’aire. Le projet a coûté seulement 310 000€.

    Question d’actualité posée par William Seemuller: la restauration collective

    Réponse de l’adjointe à l’éducation, Edwige Marino: Tout va très bien, les repas sont bons, circulez y’a rien à voir…

    Vous trouverez également sur le site de William d’autres questions posées par lui: les bancs publics, la carte mistral pour les îliens, le réchauffement climatique.


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